Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELITE
HUMBERT Claude

Numéro de dépôt :
92434693
Date de dépôt :
22/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2002

Présentation de la marque EXCELITE

Déposée le 22 septembre 1992 par HUMBERT Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est HUMBERT Claude, domicilié(e) 11 rue Tournefort, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude HUMBERT - France.

La marque EXCELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELITE est expirée depuis le 22 septembre 2002.

HUMBERT Claude a également déposé les autres marques suivantes : ECM ENTREPRISE CHIMIE MARKETING , AMBIANCE DU SUD , GCM , ULTRA , AMBIANCE du SUD , LONGTECH LA PREMIERE IMPRESSION EST LA BONNE , GCM GROUPE CHIMIE MARKETING , LITESEARCH


HUMBERT Claude - 11 rue Tournefort, 75005 PARIS - France


Monsieur Claude HUMBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Appareils d'éclairage, tubes fluorescents, ampoules électrique et appareils électrique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.